Version d'origine : acte du 13/12/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32013D0766)
IntituléApprobation des programmes modifiés de lutte contre certaines salmonelles zoonotiques soumis par l’Espagne et la Grèce
RattachementDécision (CELEX 32013D0766)
VersionVersion d'origine (CELEX 32013D0766)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32013D0766)EUR-Lex →
Le programme modifié de lutte contre certaines salmonelles zoonotiques dans les populations de volailles soumis par l’Espagne le 26 décembre 2012 est approuvé pour la période comprise entre le 1er janvier et le 31 décembre 2013.
Le programme modifié de lutte contre certaines salmonelles zoonotiques dans les populations de volailles soumis par la Grèce le 24 octobre 2013 est approuvé pour la période comprise entre le 1er janvier et le 31 décembre 2013.
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