Version d'origine : acte du 13/12/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32013D0766)
IntituléModification de la décision 2008/897/CE
RattachementDécision (CELEX 32013D0766)
VersionVersion d'origine (CELEX 32013D0766)
Référencearticle 4 de la décision (CELEX 32013D0766)EUR-Lex →
Le texte de l’article 16 de la décision 2008/897/CE est remplacé par le texte suivant:
«Article 16
Maladies des animaux d’aquaculture
Le programme pluriannuel d’éradication de la septicémie hémorragique virale (SHV) soumis par le Danemark est approuvé pour la période comprise entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2013.
Le programme pluriannuel d’éradication de l’herpèsvirose de la carpe koï (KHV) soumis par l’Allemagne est approuvé pour la période comprise entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2014.»
Aller plus loin
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