Décision (CELEX 32013D0766) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/12/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32013D0766)
RattachementDécision (CELEX 32013D0766)
Versionacte d'origine du 13/12/2013 (CELEX 32013D0766)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (CELEX 32013D0766)EUR-Lex →

(3) La décision 2008/897/CE de la Commission a approuvé le programme allemand d’éradication de l’herpèsvirose de la carpe koï pour la période comprise entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2013.

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