Décision n° 1386/2013/UE · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/11/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision n° 1386/2013/UE
RattachementDécision n° 1386/2013/UE
Versionacte d'origine du 20/11/2013 (CELEX 32013D1386)
RéférenceConsidérant 6 de la décision n° 1386/2013/UEEUR-Lex →

(6) Selon le rapport de l’Agence européenne pour l’environnement intitulé «L’environnement en Europe – état et perspectives 2010» («SOER 2010»), il subsiste encore des défis environnementaux majeurs, qui auront des incidences significatives si rien n’est entrepris pour les résoudre.

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