Version d'origine : acte du 13/05/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDirective 2013/17/UE
IntituléANNEXE
RattachementDirective 2013/17/UE
VersionVersion d'origine (CELEX 32013L0017)
RéférenceAnnexe de la directive 2013/17/UEEUR-Lex →
PARTIE A
RÉDUCTION DE LA POLLUTION INDUSTRIELLE ET GESTION DES RISQUES
La directive 2001/81/CE est modifiée comme suit:
1) L'annexe I est remplacée par le texte suivant:
2) À l'annexe II, le tableau est remplacé comme suit:
| |
«SO2
Kilotonnes
|
NOx
Kilotonnes
|
VOC
Kilotonnes
| UE 28 | 7 902 | 8 267 | 7 675
PARTIE B
PROTECTION DE LA NATURE
1) La directive 92/43/CEE est modifiée comme suit:
a) l'annexe I est remplacée par le texte suivant:
b) L'annexe II est remplacée par le texte suivant:
c) L'annexe IV est remplacée par le texte suivant:
2) L'annexe II de la directive 2009/147/CE est remplacée par le texte suivant
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