Directive 2013/59/E · Article

Article annexe XIII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/12/2013, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02013L0059-20140117 du 17/01/2014, la plus récente en français).

TexteDirective 2013/59/E

IntituléANNEXE XIII

RattachementDirective 2013/59/E

VersionVersion d'origine (CELEX 02013L0059-20140117)

RéférenceAnnexe XIII de la directive 2013/59/EEUR-Lex →

Liste indicative des matériaux de construction pris en compte eu égard au rayonnement gamma qu'ils émettent visés à l'article 75

1. Matériaux naturels

a) Schistes d'alun;

b) Matériaux de construction ou additifs d'origine magmatique naturelle, tels que:

— les granitoïdes (tels que les granits, la syénite et l'orthogneiss),

— les porphyres,

— le tuf,

— la pouzzolane,

— la lave.

2. Matériaux contenant des résidus d'industries traitant des matières naturellement radioactives, tels que:

les cendres volantes,

le phosphogypse,

les scories phosphoriques,

les scories stannifères,

les scories de cuivre,

les boues rouges (résidus de la production d'aluminium),

les résidus de la sidérurgie.

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