Article considérant 6

(6) Les exigences concernant l’organisme nuisible Synchytrium endobioticum (Schilb.) Perc. devraient être supprimées de l’annexe I parce que sa présence sur des plants de pommes de terre est régie par la directive 69/464/CEE du Conseil. Les exigences concernant l’organisme nuisible Corynebacterium sepedonicum (Spieck. et Kotth.) Skapt. et Burkh., dont le nom a été remplacé par Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus (Spieck. et Kotth.) Davis et al., devraient être supprimées des annexes I et II parce que sa présence sur des plants de pommes de terre est régie par la directive 93/85/CEE du Conseil. Les exigences concernant l’organisme nuisible Heterodera rostochiensis Woll., dont le nom a été remplacé par Globodera rostochiensis (Wollenweber) Behrens, devraient être supprimées de l’annexe II parce que sa présence sur des plants de pommes de terre est régie par la directive 2007/33/CE du Conseil. Les exigences concernant l’organisme nuisible Pseudomonas solanacearum (Smith) Smith, dont le nom a été remplacé par Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al., devraient être supprimées de l’annexe II parce que sa présence sur des plants de pommes de terre est régie par la directive 98/57/CE du Conseil.