A. L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:
1) Dans la partie B, point 3 «additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants», l’inscription relative à l’additif E 261 est remplacée par la suivante:
| «E 261 | Acétates de potassium
2) Dans la partie C, groupe 1, l’inscription relative à l’additif E 261 est remplacée par la suivante:
| «E 261 | Acétates de potassium | quantum satis
3) Dans la partie E:
a) Dans la catégorie de denrées alimentaires 04.2.3 «fruits et légumes en boîte ou en conserve», l’inscription relative à l’additif E 261 est remplacée par la suivante:
| «E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | |
Période d’application:
à partir du 6 février 2013.»
b) Dans la catégorie de denrées alimentaires 07.1.1 «pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure, sel ou levain», l’inscription relative à l’additif E 261 est remplacée par le texte suivant:
| «E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | |
Période d’application:
à partir du 6 février 2013.»
c) Dans la catégorie de denrées alimentaires 07.1.2 «pain courant français; Friss Búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek», l’inscription relative à l’additif E 261 est remplacée par le texte suivant:
| «E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | |
Uniquement Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
Période d’application:
à partir du 6 février 2013.»
d) Dans la catégorie de denrées alimentaires 08.1.2 «préparations de viandes telles que définies dans le règlement (CE) no 853/2004», l’inscription relative à l’additif E 261 est remplacée par le texte suivant:
| «E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | |
Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées
Période d’application:
à partir du 6 février 2013.»
e) Dans la catégorie de denrées alimentaires 13.1.3 «préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE», l’inscription relative à l’additif E 261 est remplacée par le texte suivant:
| «E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, seulement pour ajustement du pH
Période d’application:
à partir du 6 février 2013.»
B. L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:
a) Dans la partie 3, l’inscription relative à l’additif E 261 est remplacée par la suivante:
| «E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis» |
b) Dans la partie 5, section A, l’inscription relative à l’additif E 261 est remplacée par la suivante:
| «E 261 | Acétates de potassium | quantum satis | Tous les nutriments» |
c) Dans la partie 6, tableau 1, l’inscription relative à l’additif E 261 est remplacée par la suivante:
| «E 261 | Acétates de potassium»