Règlement (UE) n° 35/2013 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/01/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 35/2013
RattachementRèglement (UE) n° 35/2013
Versionacte d'origine du 18/01/2013 (CELEX 32013R0035)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) n° 35/2013EUR-Lex →

(3) Une demande similaire a été introduite pour l’indoxacarbe en vue d’une utilisation sur les fraises, les framboises, le chou chinois, la mâche, la scarole, les endives, les haricots non écossés, les cardons, le fenouil, la rhubarbe et les fèves de soja. Concernant la pyraclostrobine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les choux feuilles, le maïs doux, le maïs, le millet et le sorgho. En ce qui concerne la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les oignons de printemps et les artichauts.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0035. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).