| Désignation des marchandises |
Classement
(Code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
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Tire-lait électrique (pompe à vide) composé:
— d’un boîtier contenant une pompe actionnée par un moteur électrique, une batterie et des commandes pour ajuster le niveau et la vitesse d’aspiration,
— d’un dispositif d’aspiration comportant un entonnoir,
— d’un dispositif en plastique permettant de fixer un biberon.
La pompe exerce une pression négative (vide) rythmée sur le sein de la femme pour en extraire le lait.
| 84141089 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 8414, 841410 et 84141089.
Le classement dans la position 8509«Appareils électromécaniques à usage domestique» est exclu étant donné que le produit n’est pas d’un type communément utilisé à des usages domestiques (voir la note 3 du chapitre 85).
Le produit est une pompe et il doit donc être classé sous le code NC 84141089.