Règlement délégué (UE) n° 153/2013 · Article

Article 59

Article en vigueur.

Version consolidée au 07/03/2024 (consolidation EUR-Lex 02013R0153-20240307, la plus récente en français ; acte d'origine du 19/12/2012).

TexteRèglement délégué (UE) n° 153/2013
IntituléFréquence
Rattachement
SECTION 8 — Fréquence de la validation et des tests
  1. Règlement délégué (UE) n° 153/2013
  2. CHAPITRE XII — RÉEXAMEN DES MODÈLES, SIMULATIONS DE CRISE ET CONTRÔLES A POSTERIORI[Article 49 du règlement (UE) no 648/2012]
  3. SECTION 8 — Fréquence de la validation et des tests
VersionConsolidée au 07/03/2024 (CELEX 02013R0153-20240307)
Référencearticle 59 du règlement délégué (UE) n° 153/2013EUR-Lex →

1. Les contreparties centrales procèdent au moins une fois par an à une validation complète de leurs modèles et de leurs méthodologies.

2. Les contreparties centrales procèdent au moins une fois par an à une validation complète de leur cadre de gestion du risque de liquidité.

3. Les contreparties centrales procèdent au moins une fois par an à une validation complète de leurs modèles de valorisation.

4. Les contreparties centrales réexaminent au moins une fois par an le caractère approprié des politiques visées à l’article 51.

5. Les contreparties centrales analysent et suivent les performances de leurs modèles et leur couverture financière en cas de défaillance en effectuant au moins une fois par jour un contrôle a posteriori de la couverture de marge ainsi qu’une simulation de crise basée sur des paramètres et des hypothèses standard et prédéterminés.

6. Les contreparties centrales analysent et suivent leur cadre de gestion du risque de liquidité en réalisant au moins une fois par jour des simulations de crise portant sur leurs ressources financières liquides.

7. Les contreparties centrales analysent de manière approfondie et détaillée, au moins une fois par mois, les résultats des tests afin de s’assurer que leurs scénarios de simulations de crise, leurs modèles et leur cadre de la gestion du risque de liquidité, leurs paramètres et leurs hypothèses sous-jacents sont corrects. Cette analyse est effectuée plus fréquemment en période de tensions sur les marchés, y compris lorsque les instruments financiers compensés ou, d’une manière générale, les marchés desservis présentent une forte volatilité ou deviennent moins liquides, lorsque la taille ou la concentration des positions détenues par leurs membres compensateurs augmente de manière significative ou lorsqu’on s’attend à ce qu’une contrepartie centrale soit exposée à une situation de tensions sur les marchés.

8. Une analyse de sensibilité est réalisée au moins une fois par mois, sur la base des résultats des tests de sensibilité. Cette analyse a lieu plus fréquemment lorsque les marchés présentent une volatilité inhabituelle ou une moindre liquidité, ou lorsque la taille ou la concentration des positions détenues par leurs membres compensateurs augmente de manière significative.

9. Les contreparties centrales testent au moins une fois par an les compensations entre instruments financiers et l’évolution des corrélations en période de tensions sur les marchés, tant réelle qu’hypothétique.

10. Les décotes des contreparties centrales sont testées au moins une fois par mois.

11. Les contreparties centrales procèdent à des simulations de crise inversées au moins une fois par trimestre.

12. Les contreparties centrales testent et réexaminent leurs procédures en matière de défaillance au moins une fois par trimestre et réalisent des exercices de simulation au moins une fois par an, conformément à l’article 61. Elles effectuent également des exercices de simulation à la suite de toute modification substantielle de leurs procédures en matière de défaillance.

Aller plus loin

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