Règlement délégué (UE) n° 153/2013 · Article

Article 60

Article en vigueur.

Version consolidée au 07/03/2024 (consolidation EUR-Lex 02013R0153-20240307, la plus récente en français ; acte d'origine du 19/12/2012).

TexteRèglement délégué (UE) n° 153/2013
IntituléHorizons temporels
Rattachement
SECTION 9 — Horizons temporels utilisés lors de la réalisation de tests
  1. Règlement délégué (UE) n° 153/2013
  2. CHAPITRE XII — RÉEXAMEN DES MODÈLES, SIMULATIONS DE CRISE ET CONTRÔLES A POSTERIORI[Article 49 du règlement (UE) no 648/2012]
  3. SECTION 9 — Horizons temporels utilisés lors de la réalisation de tests
VersionConsolidée au 07/03/2024 (CELEX 02013R0153-20240307)
Référencearticle 60 du règlement délégué (UE) n° 153/2013EUR-Lex →

1. Les horizons temporels utilisés pour les simulations de crise sont définis conformément au chapitre VII et comprennent des conditions de marché futures extrêmes mais plausibles.

2. Les horizons temporels historiques utilisés pour les contrôles a posteriori incluent au minimum des données couvrant au moins l’année la plus récente, ou commençant au moment où la contrepartie centrale a commencé à compenser l’instrument financier concerné si cela remonte à moins d’un an.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02013R0153-20240307. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).