Article considérant 58

(58) Le fait d’associer des membres compensateurs, des clients et d’autres parties concernées aux tests portant sur les procédures de gestion des défaillances, dans le cadre d’exercices de simulation, est essentiel pour qu’ils aient une compréhension et une capacité opérationnelle leur permettant de participer utilement à la gestion d’une défaillance. Ces exercices de simulation devraient suivre un scénario de défaillance et clarifier les rôles et les responsabilités des membres compensateurs, des clients et des autres parties prenantes. En outre, il importe que les CCP disposent de mécanismes appropriés leur permettant de vérifier si des mesures correctives s’imposent et de détecter toute imprécision ou marge d’appréciation qui subsisterait au niveau des règles et procédures. Il est particulièrement important d’effectuer des tests sur les procédures de gestion des défaillances des CCP lorsque ces dernières supposent la participation des membres compensateurs non défaillants ou de tiers à la procédure de liquidation et que ces procédures n’ont jamais été mises à l’épreuve par une défaillance réelle.