Classification des véhicules
| Catégorie | Nom de la catégorie | Critères de classement communs
| L1e-L7e | Tous les véhicules de catégorie L |
1. longueur ≤ 4 000 mm ou ≤ 3 000 mm pour un véhicule L6e-B ou ≤ 3 700 mm pour un véhicule L7e-C, et
2. largeur ≤ 2 000 mm ou ≤ 1 000 mm pour un véhicule L1e ou ≤ 1 500 mm pour un véhicule L6e-B ou L7e-C, et
3. hauteur ≤ 2 500 mm, et
| Catégorie | Nom de la catégorie | Critères de classement communs
| L1e | Deux-roues motorisé léger |
4. deux roues et mode de propulsion visé à l'article 4, paragraphe 3, et
5. cylindrée ≤ 50 cm3 si un moteur PI à combustion interne fait partie de la configuration de propulsion du véhicule, et
6. vitesse maximale du véhicule par construction ≤ 45 km/h, et
7. puissance nominale ou nette continue maximale (1) ≤ 4 000 W, et
8. masse maximalemasse techniquement admissible déclarée par le constructeur, et
| Sous-catégories | Nom des sous-catégories | Critères supplémentaires de classement en sous-catégories
| L1e-A | Vélo à moteur |
9. vélos à pédalage équipés d'un mode de propulsion auxiliaire dans le but premier d'aider au pédalage, et
10. l’alimentation du système auxiliaire de propulsion est interrompue à une vitesse du véhicule ≤ 25 km/h, et
11. puissance nominale ou nette continue maximale 1 ≤ 1 000 W, et
12. un vélo à moteur à trois ou quatre roues répondant aux critères spécifiques supplémentaires de sous-classement 9 à 11 est considéré comme techniquement équivalent à un véhicule L1e-A à deux roues.
| L1e-B | Cyclomoteur à deux roues |
9. tout autre véhicule de catégorie L1e qui ne peut être classé en fonction des critères 9 à 12 d'un véhicule L1e-A.
| Catégorie | Nom de la catégorie | Critères de classement communs
| L2e | Cyclomoteur à trois roues |
4. trois roues et mode de propulsion visé à l'article 4, paragraphe 3, et
5. cylindrée ≤ 50 cm3 si un moteur PI à combustion interne ou cylindrée ≤ 500 cm3 si un moteur CI à combustion fait partie de la configuration de propulsion du véhicule, et
6. vitesse maximale du véhicule par construction ≤ 45 km/h, et
7. puissance nominale ou nette continue maximale (1) ≤ 4 000 W, et
8. masse en ordre de marche ≤ 270 kg, et
9. équipés de deux places assises au maximum, y compris celle du conducteur, et
| Sous-catégories | Nom des sous-catégories | Critères supplémentaires de classement en sous-catégories
| L2e-P | Cyclomoteur à trois roues conçus pour le transport de voyageurs |
10. véhicule L2e autre que ceux conformes aux critères spécifiques de classement du véhicule L2e-U.
| L2e-U | Cyclomoteur à trois roues conçus à des fins utilitaires |
10. véhicule exclusivement conçu pour le transport de marchandises, muni d'une plateforme de chargement ouverte ou fermée, pratiquement plane et horizontale répondant aux critères suivants:
a) longueurplateformelargeurplateforme0,3 longueurvéhiculelargeurvéhicule, ou
b) toute superficie de chargement équivalente correspondant à la définition ci-dessus utilisée pour le montage de machines et/ou d'équipements, et
c) conçu avec une plateforme qui est clairement séparée par une cloison rigide isolant la zone réservée aux occupants du véhicule, et
d) la superficie de chargement peut transporter un volume minimal représenté par un cube de 600 mm de côté.
| Catégorie | Nom de la catégorie | Critères de classement communs
| L3e (2) | Motocycle à deux roues |
4. deux roues et mode de propulsion visé à l’article 4, paragraphe 3, et
5. masse maximalemasse techniquement admissible déclarée par le constructeur, et
6. véhicule à deux roues qui ne peut être classé comme catégorie L1e.
| Sous-catégories | Nom des sous-catégories | Critères supplémentaires de classement en sous-catégories
| L3e-A1 | Motocycle à performances réduites |
7. cylindrée ≤ 125 cm3, et
8. puissance nominale ou nette continue maximale (1) ≤ 11 kW, et
9. rapport puissance (1)/poids ≤ 0,1 kW/kg.
| L3e-A2 | Motocycle à performances moyennes |
7. puissance nominale ou nette continue maximale (1) ≤ 35 kW, et
8. rapport puissance (1)/poids ≤ 0,2 kW/kg, et
9. non dérivé d’un véhicule équipé d’un moteur de plus du double de sa puissance (1), et
10. véhicule L3e qui ne correspond pas aux critères de classement 7, 8 et 9 d’un véhicule L3e-A1.
| L3e-A3 | Motocycle à performances élevées |
7. tout autre véhicule L3e qui ne répond pas aux critères de classement d’un véhicule L3e-A1 ou L3e-A2.
| Sous-sous-catégories | Nom des sous-sous-catégories | Critères supplémentaires de classement en sous-sous-catégories des véhicules L3e-A1, L3e-A2 et L3e-A3
|
L3e-AxE
(x = 1, 2 ou 3)
| Motocycles d'enduro |
a) hauteur de selle ≥ 900 mm, et
b) garde au sol ≥ 310 mm, et
c) rapport total de transmission dans la plus grande vitesse (rapport primaire de transmission × rapport secondaire de transmission dans la plus grande vitesse × rapport de pont) ≥ 6,0 et
d) masse en ordre de marche + masse de la batterie de propulsion en cas de propulsion électrique ou hybride < 140 kg et
e) pas de place assise pour un passager.
|
L3e-AxT
(x = 1, 2 ou 3)
| Motocycles de trial |
a) hauteur de selle ≤ 700 mm et
b) garde au sol ≥ 280 mm et
c) capacité du réservoir < 4 l et
d) rapport total de transmission dans la plus grande vitesse (rapport primaire de transmission × rapport secondaire de transmission dans la plus grande vitesse × rapport de pont) ≥ 7,5 et
e) masse en ordre de marche < 100 kg et
f) pas de place assise pour un passager.
| Catégorie | Nom de la catégorie | Critères de classement communs
| L4e | Motocycles à deux roues avec side-car |
4. véhicule motorisé de base répondant aux critères de classement en catégories et sous-catégories d'un véhicule L3e, et
5. véhicule motorisé de base avec un side-car, et
6. équipé de quatre places assises au maximum, y compris celle du conducteur du motocycle avec side-car, et
7. équipé de deux places assises au maximum pour les passagers du side-car, et
8. masse maximalemasse techniquement admissible déclarée par le constructeur.
| Catégorie | Nom de la catégorie | Critères de classement communs
| L5e | Tricycle motorisé |
4. trois roues et mode de propulsion visé à l'article 4, paragraphe 3, et
5. masse en ordre de marche ≤ 1 000 kg, et
6. véhicule à trois roues qui ne peut être classé comme véhicule L2e, et
| Sous-catégories | Nom des sous-catégories | Critères supplémentaires de classement en sous-catégories
| L5e-A | Tricycle |
7. véhicule L5e autre que ceux répondant aux critères spécifiques de classement du véhicule L5e-B, et
8. équipés de cinq places assises au maximum, y compris celle du conducteur.
| L5e-B | Tricycle utilitaire |
7. conçu comme un véhicule utilitaire et caractérisé par un habitacle fermé, accessible par au maximum trois côtés, et
8. équipés de deux places assises au maximum, y compris celle du conducteur, et
9. véhicule exclusivement conçu pour le transport de marchandises, muni d'une plateforme de chargement ouverte ou fermée, pratiquement plane et horizontale répondant aux critères suivants:
a) longueurplateformelargeurplateforme0,3 longueurvéhiculelargeurvéhicule, ou
b) toute superficie de chargement équivalente correspondant à la définition ci-dessus utilisée pour le montage de machines et/ou d'équipements, et
c) conçu avec une plateforme qui est clairement séparée par une cloison rigide isolant la zone réservée aux occupants du véhicule, et
d) la superficie de chargement peut transporter un volume minimal représenté par un cube de 600 mm de côté.
| Catégorie | Nom de la catégorie | Critères de classement communs
| L6e | Quadricycle léger |
4. quatre roues et mode de propulsion visé à l'article 4, paragraphe 3, et
5. vitesse maximale du véhicule par construction ≤ 45 km/h, et
6. masse en ordre de marche ≤ 425 kg, et
7. cylindrée ≤ 50 cm3 si un moteur PI ou cylindrée ≤ 500 cm3 si un moteur CI fait partie de la configuration de propulsion du véhicule, et
8. équipés de deux places assises au maximum, y compris celle du conducteur, et
| Sous-catégories | Nom des sous-catégories | Critères supplémentaires de classement en sous-catégories
| L6e-A | Quad routier léger |
9. véhicule L6e qui ne répond pas aux critères de classement spécifiques d'un véhicule L6e-B, et
10. puissance nominale ou nette continue maximale (1) ≤ 4 000 W.
| L6e-B | Quadricycle léger |
9. habitacle fermé accessible par au maximum trois côtés et
10. puissance nominale ou nette continue maximale (1) ≤ 6 000 W.
| Sous-sous-catégories | Nom des sous-sous-catégories | Critères supplémentaires de classement en sous-sous-catégories d'un véhicule L6e-B
| L6e-BP | Quadrimobile léger pour le transport de personnes |
11. véhicule L6e-B principalement conçu pour le transport de passagers, et
12. véhicule L6e-B autre que ceux conformes au critère spécifique de classement d'un véhicule L6e-BU.
| L6e-BU | Quadrimobile léger pour le transport de marchandises |
11. véhicule exclusivement conçu pour le transport de marchandises, muni d'une plateforme de chargement ouverte ou fermée, pratiquement plane et horizontale répondant aux critères suivants:
a) longueurplateformelargeurplateforme0,3 longueurvéhiculelargeurvéhicule, ou
b) toute superficie de chargement équivalente correspondant à la définition ci-dessus utilisée pour le montage de machines et/ou d'équipements, et
c) conçu avec une plateforme qui est clairement séparée par une cloison rigide isolant la zone réservée aux occupants du véhicule, et
d) la superficie de chargement peut transporter un volume minimal représenté par un cube de 600 mm de côté.
| Catégorie | Nom de la catégorie | Critères de classement communs
| L7e | Quadricycle lourd |
4. quatre roues et mode de propulsion visé à l'article 4, paragraphe 3, et
5. masse en ordre de marche:
a) ≤ 450 kg pour le transport de passagers;
b) ≤ 600 kg pour le transport de marchandises.
et
6. véhicule L7e qui ne répond pas aux critères de classement d'un véhicule L6e, et
| Sous-catégories | Nom des sous-catégories | Critères supplémentaires de classement en sous-catégories
| L7e-A | Quad routier lourd |
7. véhicule L7e qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d’un véhicule L7e-B ou L7e-C, et
8. véhicule conçu pour le transport de passagers uniquement, et
9. puissance nominale ou nette continue maximale (1) ≤ 15 kW, et
| Sous-sous-catégories | Nom des sous-sous-catégories | Critères supplémentaires de classement en sous-sous-catégories
| L7e-A1 | Quad routier lourd A1 |
10. au maximum deux places assises à califourchon, y compris celle du conducteur, et
11. guidon de direction.
| L7e-A2 | Quad routier lourd A2 |
10. véhicule L7e-A qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d’un véhicule L7e-A1, et
11. au maximum deux places assises sur lesquelles les personnes ne sont pas à califourchon, y compris celle du conducteur.
| Sous-catégorie | Nom de la sous-catégorie | Critères supplémentaires de classement en sous-catégories
| L7e-B | Quad tout-terrain lourd |
7. véhicule L7e qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d’un véhicule L7e-C, et
8. garde au sol ≥ 180 mm, et
| Sous-sous-catégories | Nom des sous-sous-catégories | Critères supplémentaires de classement en sous-catégories
| L7e-B1 | Quad tout-terrain |
9. au maximum deux places assises à califourchon, y compris celle du conducteur, et
10. équipé d’un guidon de direction, et
11. vitesse maximale du véhicule par construction ≤ 90 km/h, et
12. rapport empattement/garde au sol ≤ 6.
| L7e-B2 | Buggy côte à côte |
9. véhicule L7e-B autre qu’un véhicule L7e-B1, et
10. au maximum trois places assises sur lesquelles les personnes ne sont pas à califourchon dont deux sont côte à côte, y compris celle du conducteur, et
11. puissance nominale ou nette continue maximale (1) ≤ 15 kW, et
12. rapport empattement/garde au sol ≤ 8.
| Sous-catégorie | Nom de la sous-catégorie | Critères supplémentaires de classement en sous-catégories
| L7e-C | Quadrimobile lourd |
7. véhicule L7e qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d'un véhicule L7e-B, et
8. puissance nominale ou nette continue maximale (1) ≤ 15 kW, et
9. vitesse maximale du véhicule par construction ≤ 90 km/h, et
10. habitacle fermé accessible par au maximum trois côtés, et
| Sous-sous-catégories | Nom des sous-sous-catégories | Critères supplémentaires de classement en sous-sous-catégories d'un véhicule L7e-C
| L7e-CP | Quadrimobile lourd pour le transport de personnes |
11. véhicule L7e-C qui ne répond pas aux critères spécifiques de classement d'un véhicule L7e-CU, et
12. au maximum quatre places assises sur lesquelles les personnes ne sont pas à califourchon, y compris celle du conducteur.
| L7e-CU | Quadrimobile lourd pour le transport de marchandises |
11. véhicule exclusivement conçu pour le transport de marchandises, muni d'une plateforme de chargement ouverte ou fermée, pratiquement plane et horizontale répondant aux critères suivants:
a) longueurplateformelargeurplateforme0,3 longueurvéhiculelargeurvéhicule, ou
b) toute superficie de chargement équivalente correspondant à la définition ci-dessus conçue pour le montage de machines et/ou d'équipements, et
c) conçu avec une plateforme qui est clairement séparée par une cloison rigide isolant la zone réservée aux occupants du véhicule, et
d) la superficie de chargement peut transporter un volume minimal représenté par un cube de 600 mm de côté, et
12. au maximum deux places assises sur lesquelles les personnes ne sont pas à califourchon, y compris celle du conducteur.
NB: voir la fin de l'annexe VIII pour l'ensemble des notes relatives aux annexes.