Dans la partie B de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, l’entrée suivante est ajoutée:
| «33 |
Amétoctradine
No CAS 865318-97-4
No CIMAP 818
| 5-éthyl-6-octyl [1,2,4]triazolo[1,5-a] pyrimidin-7-amine |
≥ 980 g/kg
Les impuretés amitrole et o-xylène sont importantes d’un point de vue toxicologique et n’excèdent pas 50 mg/kg et 2 g/kg respectivement dans le produit technique.
| 1er août 2013 | 31 juillet 2023 |
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il sera tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur l’amétoctradine, et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 1er février 2013.
Lors de cette évaluation globale, les États membres accorderont une attention particulière aux fuites du métabolite M650F04 dans les nappes phréatiques dans des conditions à risque.
Les conditions d’utilisation incluent, au besoin, des mesures visant à atténuer les risques.