(2) À la suite de l’apparition dans l’Union, en mai 2011, de foyers d’E. coli producteurs de shigatoxines, la consommation de graines germées a été identifiée comme étant le plus probablement à l’origine de l’apparition de ces foyers.
Règlement (UE) n° 210/2013 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 210/2013
RattachementRèglement (UE) n° 210/2013
Versionacte d'origine du 11/03/2013 (CELEX 32013R0210)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.