1. Les règles de compensation en duration sont appliquées par les gestionnaires lors du calcul de l’exposition des FIA conformément à l’article 8, paragraphe 9.
2. Les règles de compensation en duration ne sont pas employées si cela doit aboutir à une représentation inexacte du profil de risque du FIA. Les gestionnaires faisant usage de ces règles de compensation s’abstiennent d’inclure dans leur stratégie de taux d’intérêt d’autres sources de risque telles que la volatilité. Par conséquent, ces règles de compensation ne s’appliquent pas aux stratégies d’arbitrage de taux d’intérêt.
3. L’emploi de ces règles de compensation en duration ne génère pas un niveau injustifié de levier à travers l’investissement dans des positions à court terme. Les dérivés de taux d’intérêt à court terme ne constituent pas la principale source de rendement d’un FIA de duration moyenne utilisant les règles de compensation en duration.
4. Les dérivés de taux d’intérêt sont convertis en leur position équivalente sur l’actif sous-jacent et compensés conformément à l’annexe III.
5. Un FIA employant les règles de compensation en duration peut malgré tout utiliser le dispositif de la couverture. Les règles de compensation en duration peuvent uniquement être appliquées aux dérivés de taux d’intérêt qui ne sont pas inclus dans des dispositions de couverture.