Article considérant 40

(40) Conformément à l’approche adoptée pour les gestionnaires d’OPCVM, les gestionnaires de FIA sont tenus de faire preuve d’une grande diligence dans la sélection et le suivi des investissements. Ils doivent disposer de l’expertise professionnelle appropriée et d’une connaissance adéquate des actifs dans lesquels les FIA sont investis. Afin de garantir que les décisions d’investissement soient conformes à la stratégie d’investissement et, le cas échéant, aux limites de risque des FIA gérés, les gestionnaires doivent établir et appliquer des politiques et procédures écrites concernant la diligence requise. Ces politiques et procédures doivent périodiquement être révisées et mises à jour. Lorsque des gestionnaires investissent à long terme dans des catégories spécifiques d’actifs ou dans des actifs moins liquides comme des biens immobiliers ou des participations dans des sociétés de personnes, les exigences en matière de diligence doivent s’appliquer également à la phase de négociation. Les activités réalisées par le gestionnaire avant la conclusion d’un accord doivent être solidement documentées afin de montrer qu’elles sont conformes au plan économique et financier et donc à la duration du FIA. Les gestionnaires doivent conserver les procès-verbaux des réunions pertinentes, la documentation préparatoire et l’analyse économique et financière qui a été réalisée pour évaluer la faisabilité du projet et l’engagement contractuel.