(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’etoxazole, de glyphosate et de pyraclostrobine ont été fixées à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR d’emamectine benzoate, d’etofenprox, de flutriafole, de phosmet, de prothioconazole, de spinosade et de spirotetramat ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) n° 293/2013 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/03/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 293/2013
RattachementRèglement (UE) n° 293/2013
Versionacte d'origine du 20/03/2013 (CELEX 32013R0293)
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