Règlement d’exécution (UE) n° 366/2013 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/04/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 366/2013
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 366/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0366)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) n° 366/2013EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques

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Bacillus firmus I-1582

Numéro CNCMI-1582

| Sans objet | Concentration minimale: 7,1 × 1010 UFC/g | 1er octobre 2013 | 30 septembre 2023 |

Pour l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il sera tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur Bacillus firmus I-1582, et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 15 mars 2013.

Les États membres effectuent cette évaluation générale en accordant une attention particulière à la protection des opérateurs et des travailleurs et en tenant compte du fait que la substance Bacillus firmus I-1582 doit être considérée comme un sensibilisateur potentiel.

Les conditions d’utilisation incluent, au besoin, des mesures visant à atténuer les risques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0366. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).