Version d'origine : acte du 22/04/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) n° 368/2013EUR-Lex →
| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
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Virus de la polyhédrose nucléaire Helicoverpa armigera
Numéro DSMZ: BV-0003
| Sans objet | Concentration minimale: 1,44 × 1013 OB/l (corps d’occlusion/l) | 1er juin 2013 | 31 mai 2023 | Pour l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il sera tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur le virus de la polyhédrose nucléaire Helicoverpa armigera, et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 15 mars 2013.
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