Règlement d’exécution (UE) n° 373/2013 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/04/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 373/2013
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 373/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0373)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) n° 373/2013EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques

|

Candida oleophila souche O

Numéro de collection: MUCL40654

| Sans objet |

Teneur nominale: 3 × 1010 UFC/g produit séché

Portée: 6 × 109 – 1 × 1011 UFC/g produit séché

| 1er octobre 2013 | 30 septembre 2023 | Pour l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il sera tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur Candida oleophila souche O, et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 15 mars 2013.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0373. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).