| Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
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Spiromésifène
Numéro CAS: 283594-90-1
Numéro CIMAP: 747
| 3-mésityle-2-oxo-1-oxaspiro[4.4]non-3-en-4-yl 3,3-diméthylbutyrate |
≥ 965 g/kg (racémique)
L’impureté N,N-diméthylacétamide est importante du point de vue toxicologique et ne peut dépasser 4 g/kg dans le produit technique.
| 1er octobre 2013 | 30 septembre 2023 |
Pour l’application des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il sera tenu compte des conclusions du rapport d’examen sur le spiromésifène, notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale le 15 mars 2013.
Les États membres effectuent cette évaluation générale en accordant une attention particulière:
— au risque à long terme pour les invertébrés aquatiques,
— au risque pour les hyménoptères pollinisateurs et pour les arthropodes non ciblés si l’exposition n’est pas négligeable,
— à la protection des travailleurs et des opérateurs.
Les conditions d’utilisation incluent, au besoin, des mesures visant à atténuer les risques.
Le demandeur fournit des informations confirmatives en ce qui concerne le nouveau calcul des concentrations prévues dans les eaux souterraines (CPEes) avec un scénario FOCUS GW adapté aux utilisations indiquées recourant à une valeur Q10 de 2,58.
Le demandeur communique ces informations à la Commission, aux États membres et à l’Autorité pour le 30 septembre 2015.