Article 1
L’annexe du règlement (UE) no 37/2010 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 02/05/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Les limites maximales de résidus (ci-après «LMR») de substances pharmacologiquement actives destinées à être utilisées dans l’Union européenne dans des médicaments vétérinaires pour les animaux producteurs d’aliments ou dans des produits biocides utilisés dans l’élevage devraient être fixées conformément au règlement (CE) no 470/2009.
(2) Les substances pharmacologiquement actives et leur classification en ce qui concerne les LMR dans les aliments d’origine animale figurent à l’annexe du règlement (UE) no 37/2010 de la Commission.
(3) La prednisolone est inscrite actuellement dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010 en tant que substance autorisée pour le muscle, la graisse, le foie, les reins et le lait des bovins.
(4) L’Agence européenne des médicaments a été saisie d’une demande d’extension de la rubrique consacrée à la prednisolone afin d’y inclure les équidés.
(5) Le comité des médicaments à usage vétérinaire a recommandé la fixation d’une LMR de prednisolone pour le muscle, la graisse, le foie et les reins des équidés.
(6) Il convient dès lors de modifier la rubrique correspondant à la prednisolone dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010 en vue d’y inclure la LMR pour les équidés.
(7) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable afin de permettre aux parties concernées de procéder à toute adaptation nécessaire pour se conformer à la nouvelle LMR.
(8) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des médicaments vétérinaires,
L’annexe du règlement (UE) no 37/2010 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à partir du 3 juillet 2013.
ANNEXE
Dans le tableau 1 de l’annexe du règlement (UE) no 37/2010, la rubrique relative à la prednisolone est remplacée par la suivante:
| Substance pharmacologiquement active | Résidu marqueur | Espèce animale | LMR | Denrées cibles | Autres dispositions [conformément à l’article 14, paragraphe 7, du règlement (CE) no 470/2009] | Classification thérapeutique
| «Prednisolone | Prednisolone | Bovins | 4 μg/kg | Muscle | NÉANT | Corticoïde/glucocorticoïde»
| 4 μg/kg | Graisse
| 10 μg/kg | Foie
| 10 μg/kg | Reins
| 6 μg/kg | Lait
| Équidés | 4 μg/kg | Muscle
| 8 μg/kg | Graisse
| 6 μg/kg | Foie
| 15 μg/kg | Reins