Règlement d’exécution (UE) n° 469/2013 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/05/2013, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02013R0469-20130612 du 12/06/2013, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 469/2013
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 469/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 02013R0469-20130612)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) n° 469/2013EUR-Lex →

Les substances visées à l’annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02013R0469-20130612. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).