Article considérant 11

(11) Il est confirmé que les substances actives clothianidine, thiaméthoxame et imidaclopride sont réputées approuvées en vertu du règlement (CE) no 1107/2009. Afin de réduire au minimum l’exposition des abeilles, il convient toutefois de limiter l’utilisation de ces substances actives, de prévoir des mesures spécifiques d’atténuation des risques pour protéger les abeilles et de réserver l’utilisation de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives aux utilisateurs professionnels. En particulier, l’utilisation de produits phytopharmaceutiques contenant de la clothianidine, du thiaméthoxame ou de l’imidaclopride à des fins de traitement des semences et de traitement des sols devrait être interdite dans les cultures qui attirent les abeilles et dans les céréales, sauf dans les cultures sous serre et dans les céréales d’hiver. Les traitements foliaires à l’aide de produits phytopharmaceutiques contenant de la clothianidine, du thiaméthoxame ou de l’imidaclopride devraient être interdits dans les cultures qui attirent les abeilles et dans les céréales, à l’exception des utilisations sous serre et des utilisations après la floraison. Les cultures qui sont récoltées avant la floraison ne sont pas censées attirer les abeilles.