Règlement d’exécution (UE) n° 485/2013 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/05/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 485/2013
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 485/2013
Versionacte d'origine du 24/05/2013 (CELEX 32013R0485)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) n° 485/2013EUR-Lex →

(6) L’Autorité a constaté que certaines cultures présentaient des risques aigus élevés pour les abeilles en raison de l’utilisation de produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives clothianidine, thiaméthoxame ou imidaclopride. L’Autorité a constaté, notamment, des risques aigus élevés pour les abeilles liés à l’exposition aux poussières émanant de plusieurs cultures, à la consommation de résidus présents dans le pollen et le nectar contaminés de certaines cultures et à l’exposition à la guttation du maïs. L’Autorité n’exclut pas non plus des risques inacceptables résultant des effets aigus ou chroniques sur la survie et le développement des colonies dans plusieurs cultures. En outre, l’Autorité a relevé un certain nombre de données lacunaires pour chacune des cultures évaluées, en particulier en ce qui concerne le risque à long terme pour les abeilles mellifères résultant de l’exposition aux poussières, des résidus présents dans le pollen et le nectar et de l’exposition à la guttation.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0485. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).