L’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée comme suit:
1) La partie 1 est modifiée come suit:
a) dans le tableau 1.1, la ligne suivante:
| «Gaz inflammable |
Flam. Gas 1
Flam. Gas 2»
est remplacée par:
| «Gaz inflammable |
Flam. Gas 1
Flam. Gas 2
Chem. Unst. Gas A
Chem. Unst. Gas B»
b) dans le tableau 1.1, la ligne suivante:
| «Aérosol inflammable |
Flam. Aerosol 1
Flam. Aerosol 2»
est remplacée par:
| «Aérosol |
Aerosol 1
Aerosol 2
Aerosol 3»
c) à la section 1.1.2.1.2, le paragraphe d’introduction est remplacé par le texte suivant:
«Les mentions de danger qui ont été attribuées conformément à l’article 13, point b), sont indiquées conformément à l’annexe III. De plus, pour certaines mentions de danger, des lettres sont ajoutées au code à 3 chiffres de la mention de danger pour une meilleure différenciation. Les codes additionnels suivants sont utilisés:»
d) à la section 1.2.3, le premier paragraphe est remplacé par le texte suivant:
«Les mentions de danger H360 et H361 indiquent une préoccupation générale concernant les effets sur la fertilité et/ou le développement: “Peut nuire/susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus”. Selon les critères, la mention de danger générale peut être remplacée par la mention de danger indiquant l’effet préoccupant spécifique conformément à la section 1.1.2.1.2. Lorsque l’autre différenciation n’est pas mentionnée, cela est dû au fait que l’absence d’un tel effet est prouvée, que les données ne sont pas concluantes ou qu’il n’y a pas de données et les obligations de l’article 4, paragraphe 3, s’appliquent pour cette différenciation.»
2) Dans le tableau 3.1 de la partie 3, le code de la mention de danger supplémentaire EUH006 est supprimé pour la substance comportant le numéro index 601-015-00-0.