Le règlement (CE) no 1333/2008 est modifié comme suit:
1) À l’annexe I, le point 27 suivant est ajouté:
«27. Les “amplificateurs de contraste” sont des substances qui, appliquées sur la surface des fruits ou des légumes dont certaines parties ont fait l’objet d’une dépigmentation (par traitement au laser, par exemple), contribuent à faire ressortir ces parties du reste de la surface en leur donnant de la couleur à la suite d’une interaction avec certains composants épidermiques.»
2) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) dans la partie B, point 3 «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», la mention suivante est insérée après la mention relative à l’additif E 170:
| «E 172 | Oxydes et hydroxydes de fer»
b) dans la partie E, la catégorie de denrées alimentaires 04.1.1 «Fruits et légumes frais entiers» est modifiée comme suit:
i) la mention suivante est insérée avant la mention relative aux additifs E 200-203:
| | «E 172 | Oxydes et hydroxydes de fer | 6 | |
Uniquement comme amplificateurs de contraste pour le marquage des agrumes, des melons et des grenades de manière à:
— reproduire la totalité ou une partie des mentions qui sont obligatoires en vertu de la législation de l’Union et/ou la législation nationale,
et/ou
— indiquer facultativement la marque, la méthode de production, le code PLU, le code QR et/ou le code à barres
|
Période d’application:
à partir du 24 juin 2013»
ii) la mention suivante est insérée après la mention relative à l’additif E 445:
| | «E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose | 10 | |
Uniquement pour les agrumes, les melons et les grenades de manière à:
— reproduire la totalité ou une partie des mentions qui sont obligatoires en vertu de la législation de l’Union et/ou la législation nationale,
et/ou
— indiquer facultativement la marque, la méthode de production, le code PLU, le code QR et/ou le code à barres
|
Période d’application:
à partir du 24 juin 2013»
3) À l’annexe III, partie 2, la mention relative aux additifs E 432-E 436 est remplacée par le texte suivant:
| «E 432-E 436 | Polysorbates | quantum satis | Préparations de colorants, d’amplificateurs de contraste, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits»