Règlement (UE) n° 545/2013 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/06/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 545/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 545/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0545)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 545/2013EUR-Lex →

À l’annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008, la ligne suivante portant le numéro FL 15.024 est supprimée:

| «15.024 | 3-acétyl-2,5-diméthylthiophène | 2530-10-1 | 1051 | 11603 | | | 2 | EFSA»

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