(3) La substance aromatisante 3-acétyl-2,5-diméthylthiophène (FL 15.024) figure sur la liste en tant que substance aromatisante faisant l’objet d’une évaluation dans le cadre de laquelle des données scientifiques supplémentaires ont été demandées. Ces données ont été communiquées par le demandeur.
Règlement (UE) n° 545/2013 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/06/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) n° 545/2013
RattachementRèglement (UE) n° 545/2013
Versionacte d'origine du 14/06/2013 (CELEX 32013R0545)
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