Règlement d’exécution (UE) n° 560/2013 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/06/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) n° 560/2013
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) n° 560/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0560)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) n° 560/2013EUR-Lex →

La modification, exposée ci-après, du cahier des charges de l’indication géographique protégée «Traditional Grimsby Smoked Fish» a été approuvée:

«Le poisson frais entier et les filets proviennent ordinairement, mais pas systématiquement, d’Islande, des îles Féroé et de Norvège.»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0560. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).