1. Les établissements qui calculent la «valeur pleinement ajustée des montants exposés au risque» (E*) pour les expositions relevant d’un accord-cadre de compensation éligible couvrant les opérations de financement sur titres ou les autres opérations ajustées aux conditions du marché calculent les corrections pour volatilité qu’ils doivent appliquer selon l’approche des corrections pour volatilité aux fins de la surveillance visée aux articles 223 à 227 pour la méthode générale fondée sur les sûretés financières.
2. Aux fins du calcul de E*, les établissements:
a) calculent la position nette pour chaque catégorie de titres ou pour chaque type de matières premières en soustrayant le montant indiqué au point ii) du montant visé au point i):
i) la valeur totale d'une catégorie de titres ou de matières premières d'un même type prêtés, vendus ou livrés en vertu de l'accord-cadre de compensation;
ii) la valeur totale d'une catégorie de titres ou de matières premières d'un même type empruntés, achetés ou reçus en vertu de l'accord-cadre de compensation;
b) calculent la position nette dans chaque monnaie autre que la monnaie de règlement de l'accord-cadre de compensation en soustrayant le montant indiqué au point ii) du montant visé au point i):
i) la somme de la valeur totale des titres libellés dans ladite monnaie et prêtés, vendus ou livrés en vertu de l'accord-cadre de compensation et des montants en espèces libellés dans la même monnaie et prêtés ou transférés en vertu dudit accord-cadre;
ii) la somme de la valeur totale des titres libellés dans ladite monnaie et empruntés, achetés ou reçus en vertu de l'accord-cadre de compensation et des montants en espèces libellés dans la même monnaie et empruntés ou reçus en vertu dudit accord-cadre;
c) appliquent la valeur de la correction pour volatilité ou, le cas échéant, la valeur absolue de la correction pour volatilité adaptée à une catégorie donnée de titres ou à une catégorie donnée de matières premières, à la valeur absolue de la position nette, négative ou positive, en titres de cette catégorie, ou aux matières premières de cette catégorie de matières premières;
d) appliquent la correction de volatilité pour risque de change (fx) à la position nette, négative ou positive, dans chaque monnaie autre que la monnaie de règlement de l'accord-cadre de compensation.
3. Les établissements calculent la valeur de E * selon la formule suivante:
où:
i
= l’indice qui représente tous les différents titres, matières premières ou positions en espèces relevant de l’accord-cadre, qui sont soit prêtés, soit mis en pension, soit fournis par l’établissement à la contrepartie;
j
= l’indice qui représente tous les différents titres, matières premières ou positions en espèces relevant de l’accord-cadre, qui sont soit empruntés, soit pris en pension, soit détenus par l’établissement;
k
= l’indice qui représente toutes les différentes monnaies dans lesquelles sont libellés tous les titres, matières premières ou positions en espèces relevant de l’accord-cadre;
Ei
= la valeur exposée au risque d’un titre, d’une matière première ou d’une position en espèces i, qui est soit prêté(e), soit mis(e) en pension soit fourni(e) à la contrepartie en vertu de l’accord-cadre qui s’appliquerait en l’absence de protection de crédit, lorsque les établissements calculent les montants d’exposition pondérés conformément au chapitre 2 ou 3, selon le cas;
Cj
= la valeur d’un titre, d’une matière première ou d’une position en espèces j qui est soit emprunté(e), soit pris(e) en pension, soit détenu(e) par l’établissement en vertu de l’accord-cadre;
= la position nette (positive ou négative) dans une monnaie k donnée, autre que la monnaie de règlement de l’accord-cadre, calculée conformément au paragraphe 2, point b);
= la correction pour volatilité pour risque de change adaptée à la monnaie k;
Enet
= l’exposition nette de l’accord-cadre, calculée comme suit:
où:
l
= l’indice désignant chaque catégorie distincte de mêmes titres ou chaque type distinct de mêmes matières premières relevant de l’accord-cadre;
= la position nette (positive ou négative) dans un groupe donné de titres l, ou un type donné de matières premières l, relevant de l’accord-cadre, calculée conformément au paragraphe 2, point a);
= la correction pour volatilité adaptée à un groupe donné de titres l, ou à un type donné de matières premières l, déterminée conformément au paragraphe 2, point c); le signe de est déterminé de la manière suivante:
a) il est positif lorsque le groupe de titres l est prêté, mis en pension ou échangé d’une manière similaire à un prêt de titre ou à une mise en pension;
b) il est négatif lorsque le groupe de titres l est emprunté, pris en pension ou échangé d’une manière similaire à un emprunt de titre ou à une prise en pension;
N= le nombre total de catégories distinctes de mêmes titres et de types distincts de mêmes matières premières relevant de l’accord-cadre; aux fins du présent calcul, il n’y a pas lieu de prendre en compte les catégories et types pour lesquels est inférieure à ;
Egross
= l’exposition brute de l’accord-cadre, calculée comme suit:
.
4. Aux fins du calcul des montants d'exposition pondérés et des pertes anticipées pour les opérations de pension, les opérations de prêt ou d'emprunt de titres ou de matières premières ou les autres opérations ajustées aux conditions du marché couvertes par un accord-cadre de compensation, les établissements utilisent E*, calculé conformément au paragraphe 3, en tant que valeur exposée au risque de l'exposition sur la contrepartie résultant des opérations couvertes par l'accord-cadre de compensation aux fins de l'article 113 selon l'approche standard ou du chapitre 3 selon l'approche NI.
5. Aux fins des paragraphes 2 et 3, on entend par "catégorie de titres" un ensemble de titres émis par le même émetteur, ayant la même date d'émission ainsi que la même échéance, faisant l'objet des mêmes conditions contractuelles et soumis à la même période de liquidation, au sens des articles 224 ou 225, selon le cas.