1. Dans l’approche SEC-IRBA, le montant d’exposition pondéré selon le risque d’une position de titrisation est calculé en multipliant la valeur exposée au risque de la position, calculée conformément à l’article 248, par la pondération applicable déterminée comme suit, dans tous les cas avec un plancher de 15 %:
| RW = 1 250 % | lorsque D ≤ KIRB
| RW 12,5 · KSSFAKIRB | lorsque A ≥ KIRB
| RWKIRB AD A · 12.5 D KIRBD A · 12.5 · KSSFAKIRB | lorsque A < KIRB < D
où:
KIRBreprésente l’exigence de fonds propres applicable au panier d’expositions sous-jacentes, au sens de l’article 255;
Dest le point de détachement déterminé conformément à l’article 256;
Aest le point d’attachement déterminé conformément à l’article 256;
KSSFAKIRBea · u ea · lau l
où:
a– (1/(p * KIRB)]
uD – KIRB
lmax (A – KIRB; 0)
où:
pmax 0,3; A B*1N C* KIRB D*LGD E*MT
où:
Nreprésente le nombre effectif d’expositions du panier d’expositions sous-jacentes, calculé conformément au paragraphe 4;
LGDreprésente la perte en cas de défaut moyenne pondérée selon l’exposition du panier d’expositions sous-jacentes, calculée conformément au paragraphe 5;
MTreprésente l’échéance de la tranche, déterminée conformément à l’article 257.
Les paramètres A, B, C, D, et E sont déterminés conformément au tableau suivant:
| | A | B | C | D | E
| Autres que de détail | Rang supérieur, granulaire (N ≥ 25) | 0 | 3,56 | –1,85 | 0,55 | 0,07
| Rang supérieur, non-granulaire (N < 25) | 0,11 | 2,61 | –2,91 | 0,68 | 0,07
| Rang autre que supérieur, granulaire (N ≥ 25) | 0,16 | 2,87 | –1,03 | 0,21 | 0,07
| Rang autre que supérieur, non-granulaire (N < 25) | 0,22 | 2,35 | –2,46 | 0,48 | 0,07
| Détail | Rang supérieur | 0 | 0 | –7,48 | 0,71 | 0,24
| Rang autre que supérieur | 0 | 0 | –5,78 | 0,55 | 0,27
2. Si le panier NI sous-jacent comprend à la fois des expositions de détail et des expositions autres que de détail, il est divisé en un sous-panier d’expositions de détail et un sous-panier d’expositions autres que de détail et, pour chaque sous-panier, un paramètre p distinct est estimé (ainsi que les paramètres d’entrée correspondants N, KIRB et LGD). Ensuite, un paramètre moyen pondéré pour l’opération est calculé sur la base du paramètre p de chaque sous-panier et de la taille nominale des expositions de chacun des sous-paniers.
3. Lorsqu’un établissement applique l’approche SEC-IRBA à un panier mixte, le calcul du paramètre p est fondé uniquement sur les expositions sous-jacentes auxquelles est appliquée l’approche NI. Les expositions sous-jacentes qui relèvent de l’approche standard sont ignorées à cet effet.
4. Le nombre effectif d’expositions N est calculé comme suit:
Ni EADi2i EAD2i
où EADi représente la valeur exposée en cas de défaut de la ième exposition du panier.
Les expositions multiples envers le même débiteur sont consolidées et traitées comme une seule et même exposition.
5. La LGD moyenne pondérée selon l’exposition est calculée comme suit:
LGDi LGDi · EADii EADi
où LGDi représente la LGD moyenne pour toutes les expositions sur le ième débiteur.
Lorsque le risque de crédit et le risque de dilution liés à des créances achetées sont gérés de façon agrégée dans une titrisation, la valeur de LGD s’entend comme la moyenne pondérée des LGD pour risque de crédit et de la LGD de 100 % pour risque de dilution. Les pondérations appliquées sont les exigences de fonds propres de l’approche NI pour risque de crédit, d’une part, et pour risque de dilution, d’autre part. À ces fins, l’existence d’un fonds de réserve unique ou d’une surcollatéralisation permettant de couvrir les pertes résultant soit du risque de crédit, soit du risque de dilution, peut être considérée comme une indication que ces risques sont gérés de façon agrégée.
6. Lorsque la part de la plus grande exposition sous-jacente du panier (C1) ne dépasse pas 3 %, les établissements peuvent appliquer la méthode simplifiée suivante pour calculer N et les LGD moyennes pondérées selon l’exposition:
NC1 · Cm Cm C1m 1 · max1 m · C1,0–1
LGD = 0,50
où
Cmreprésente la part du panier correspondant à la somme des m plus grandes expositions; et
mest fixé par l’établissement.
Si seul C1 est disponible et que ce montant ne dépasse pas 0,03, l’établissement peut utiliser une valeur de LGD de 0,50 et une valeur de N de 1/C1.
7. Lorsque la position est adossée à un panier mixte et que l’établissement est en mesure de calculer KIRB pour au moins 95 % des montants des expositions sous-jacentes conformément à l’article 258, paragraphe 1, point a), il calcule l’exigence de fonds propres pour le panier d’expositions sous-jacentes comme suit:
d · KIRB 1 d · KSA,
où
d est la part du montant des expositions sous-jacentes pour lesquelles l’établissement peut calculer KIRB, par rapport au montant de toutes les expositions sous-jacentes.
8. Lorsqu’un établissement détient une position de titrisation sous la forme d’un dérivé en couverture des risques de marché, notamment des risques de taux d’intérêt ou de change, il peut attribuer à ce dérivé une pondération de risque inférée équivalente à la pondération de risque de la position de référence calculée conformément au présent article.
Aux fins du premier alinéa, la position de référence est celle qui est de rang égal à tous égards à celui du dérivé ou, à défaut, la position immédiatement subordonnée à celle du dérivé.