1. Dans l’approche SEC-SA, le montant d’exposition pondéré selon le risque d’une position de titrisation est calculé en multipliant la valeur exposée au risque de la position, calculée conformément à l’article 248, par la pondération applicable déterminée comme suit, dans tous les cas avec un plancher de 15 %:
| RW = 1 250 % | lorsque D ≤ KA
| RW 12,5 · KSSFAKA | lorsque A ≥ KA
| RWKA AD A · 12.5 D KAD A · 12.5 · KSSFAKA | lorsque A < KA < D
où:
Dest le point de détachement déterminé conformément à l’article 256;
Aest le point d’attachement déterminé conformément à l’article 256;
KAest un paramètre calculé conformément au paragraphe 2;
KSSFAKAea · u ea · lau l
où:
a– (1/(p · KA)]
uD – KA
lmax (A – KA; 0)
p1 pour une exposition de titrisation qui n’est pas une exposition de retitrisation
2. Aux fins du paragraphe 1, KA est calculé comme suit:
KA1 W · KSA W · 0.5
où:
KSA est l’exigence de fonds propres du panier sous-jacent, au sens de l’article 255;
W = rapport entre:
a) la somme du montant nominal des expositions sous-jacentes en défaut; et
b) la somme du montant nominal de toutes les expositions sous-jacentes.
À cet effet, on entend par «exposition en défaut» une exposition sous-jacente qui: i) est en souffrance depuis 90 jours ou davantage; ii) fait l’objet d’une procédure de faillite ou d’insolvabilité; iii) fait l’objet d’une saisie ou d’une procédure similaire; ou iv) est en défaut d’après les documents relatifs à la titrisation.
Lorsqu’un établissement ne connaît pas la situation en termes d’arriérés de 5 % ou moins des expositions sous-jacentes du panier, il peut utiliser l’approche SEC-SA moyennant l’adaptation suivante du calcul de KA:
KAEADsous–panier 1 lorsque W est connuEAD Total Ksous–panier 1 pourlequel W est connuA EADsous–panier 2 pour lequel W n′est pas connuEAD Total
Lorsque l’établissement ne connaît pas la situation en termes d’arriérés de plus de 5 % des expositions sous-jacentes du panier, la position de titrisation doit recevoir une pondération de risque de 1 250 %.
3. Lorsqu’un établissement détient une position de titrisation sous la forme d’un dérivé en couverture des risques de marché, notamment des risques de taux d’intérêt ou de change, il peut attribuer à ce dérivé une pondération de risque inférée équivalente à la pondération de risque de la position de référence calculée conformément au présent article.
Aux fins du présent paragraphe, la position de référence est celle qui est de rang égal à tous égards à celle du dérivé ou, en l’absence d’une telle position, la position immédiatement subordonnée à celle du dérivé.