1. Les établissements calculent selon la formule suivante le coût de remplacement (RC) des ensembles de compensation qui ne font pas l'objet d'un accord de marge:
RC = max{CMV – NICA, 0}
2. Les établissements calculent selon la formule suivante le coût de remplacement d'ensembles de compensation individuels qui font l'objet d'un accord de marge:
RC = max{CMV – VM – NICA, TH + MTA – NICA, 0}
où:
RCle coût de remplacement;
VMla valeur corrigée pour volatilité de la marge de variation nette reçue ou fournie, selon le cas, pour l'ensemble de compensation sur une base régulière afin d'atténuer les variations de CMV de l'ensemble de compensation;
THle seuil de marge applicable à l'ensemble de compensation au titre de l'accord de marge en deçà duquel l'établissement ne peut demander de sûreté; et
MTAle montant de transfert minimal applicable à l'ensemble de compensation au titre de l'accord de marge.
3. Les établissements calculent selon la formule suivante le coût de remplacement des ensembles de compensation multiples qui font l'objet d'un même accord de marge:
RCmaximaxCMVi, 0maxVMMANICAMA, 0, 0maximinCMVi, 0minVMMANICAMA, 0, 0
où:
RCle coût de remplacement;
il'indice qui représente les ensembles de compensation faisant l'objet de l'accord de marge spécifique;
CMVila CMV des ensembles de compensation i;
VMMAla somme de la valeur corrigée pour volatilité des sûretés reçues ou fournies, selon le cas, pour des ensembles de compensation multiples, sur une base régulière, pour atténuer les variations de leur CMV; et
NICAMAla somme de la valeur corrigée pour volatilité des sûretés reçues ou fournies, selon le cas, pour des ensembles de compensation multiples, autres que VMMA.
Aux fins du premier alinéa, NICAMA peut être calculé au niveau de la transaction, au niveau de l'ensemble de compensation ou au niveau de tous les ensembles de compensation auxquels l'accord de marge s'applique, en fonction du niveau auquel s'applique l'accord de marge.