1. Aux fins de l'article 278, les établissements calculent comme suit la majoration de la catégorie du risque de taux d'intérêt pour un ensemble de compensation donné:
AddOnIRjAddOnIRj
où:
AddOnIRla majoration de la catégorie du risque de taux d'intérêt;
jl'indice qui représente tous les ensembles de couverture du risque de taux d'intérêt, définis conformément à l'article 277 bis, paragraphe 1, point a), et à l'article 277 bis, paragraphe 2, de l'ensemble de compensation; et
AddOnIRjla majoration, pour l'ensemble de couverture j, de la catégorie du risque de taux d'intérêt calculée conformément au paragraphe 2.
2. Les établissements calculent la majoration, pour l'ensemble de couverture j, de la catégorie du risque de taux d'intérêt comme suit:
AddOnIRjєjSFIREffNotIRj
où:
єjle coefficient multiplicateur prudentiel de l'ensemble de couverture j, déterminé conformément à la valeur applicable spécifiée à l'article 280;
SFIRle multiplicateur prudentiel pour la catégorie du risque de taux d'intérêt, avec une valeur égale à 0,5 %; et
EffNotIRjle montant notionnel effectif de l'ensemble de couverture j, calculé conformément au paragraphe 3.
3. Aux fins du calcul du montant notionnel effectif de l'ensemble de couverture j, les établissements affectent d'abord chaque opération de l'ensemble de couverture à la classe appropriée figurant au tableau 2. Cette affectation est effectuée sur la base de la date de fin de chaque opération, déterminée conformément à l'article 279 ter, paragraphe 1, point a):
Tableau 2
| Classe |
Date de fin
(en années)
| 1 | > 0 et ≤ 1
| 2 | > 1 et ≤ 5
| 3 | > 5
Les établissements calculent ensuite le montant notionnel effectif de l'ensemble de couverture j selon la formule suivante:
où:
EffNotIRjle montant notionnel effectif de l'ensemble de couverture j; et
Dj,k
le montant notionnel effectif de la classe k de l'ensemble de couverture j, calculé comme suit:
Dj,kl ∈ classe kPosition en risquel
où:
ll'indice qui représente la position en risque.