1. Aux fins du paragraphe 2, les établissements définissent selon les modalités suivantes les entités de référence pour actions d'un ensemble de compensation:
a) il y a une entité de référence pour actions pour chaque émetteur d'un instrument de fonds propres de référence sous-jacent à une opération à signature unique affectée à la catégorie du risque sur actions; des opérations à signature unique ne sont affectées à la même entité de référence pour actions que si l'instrument de fonds propres de référence sous-jacent à ces opérations est émis par le même émetteur;
b) il y a une entité de référence pour actions pour chaque groupe d'instruments de fonds propres de référence ou de dérivés sur actions à signature unique sous-jacents à une opération à signatures multiples affectée à la catégorie du risque sur actions; des opérations à signatures multiples ne sont affectées à la même entité de référence pour actions que si le groupe d'instruments de fonds propres de référence ou de dérivés sur actions à signature unique sous-jacents à ces opérations, selon le cas, est constitué des mêmes composantes.
2. Aux fins de l'article 278, les établissements calculent comme suit la majoration de la catégorie du risque sur actions pour un ensemble de compensation donné:
AddOnEquityjAddOnEquityj
où:
AddOnEquityla majoration de la catégorie du risque sur actions
jl'indice qui représente tous les ensembles de couverture du risque sur actions, définis conformément à l'article 277 bis, paragraphe 1, point d), et à l'article 277 bis, paragraphe 2, de l'ensemble de compensation; et
AddOnEquityjla majoration, pour l'ensemble de couverture j, de la catégorie du risque sur actions, calculée conformément au paragraphe 3.
3. La majoration, pour l'ensemble de couverture j, de la catégorie du risque sur actions est calculée comme suit:
AddOnEquityjєjk ρEquitykAddOnEntityk2k1ρEquityk2AddOnEntityk2
où:
AddOnEquityjla majoration, pour l'ensemble de couverture j, de la catégorie du risque sur actions;
єjle coefficient multiplicateur prudentiel de l'ensemble de couverture j, déterminé conformément à l'article 280;
kl'indice qui représente les entités de référence pour actions de l'ensemble de compensation, définies conformément au paragraphe 1;
ρEquitykle facteur de corrélation de l'entité de référence pour actions k; lorsque l'entité de référence pour actions k a été définie conformément au paragraphe 1, point a), ρEquityk50 %; lorsque l'entité de référence pour actions k a été définie conformément au paragraphe 1, point b), ρEquityk80 %; et
AddOn(Entityk)la majoration pour l'entité de référence pour actions k, déterminée conformément au paragraphe 4.
4. Les établissements calculent comme suit la majoration pour l'entité de référence pour actions k:
où:
AddOn(Entityk)la majoration pour l'entité de référence pour actions k;
SFEquitykle coefficient prudentiel applicable à l'entité de référence pour actions k; lorsque l'entité de référence pour actions k a été définie conformément au paragraphe 1, point a), SFEquityk32 %; lorsque l'entité de référence pour actions k a été définie conformément au paragraphe 1, point b), SFEquityk20 %; et
EffNotEquityk
le montant notionnel effectif de l'entité de référence pour actions k, calculé comme suit:
EffNotEquitykl ∈ Entité de référence pour actions kPosition en risquel
où:
ll'indice qui représente la position en risque.