Article 325 duodecies

1. Les établissements peuvent utiliser le processus établi au présent article pour calculer les exigences de fonds propres pour risque de marché des positions de prise ferme sur des instruments de dette ou de fonds propres.

2. Les établissements appliquent l'un des facteurs de multiplication appropriés énumérés au tableau 1 aux sensibilités nettes de toutes les positions de prise ferme sur chacun des émetteurs, à l'exception des positions de prise ferme qui sont souscrites ou reprises par des tiers sur la base d'un accord formel, et calculent leurs exigences de fonds propres pour risque de marché conformément à l'approche prévue au présent chapitre sur la base des sensibilités nettes ajustées.

Tableau 1

| Jour ouvré 0 | 0 %

| Jour ouvré 1 | 10 %

| Jours ouvrés 2 et 3 | 25 %

| Jour ouvré 4 | 50 %

| Jour ouvré 5 | 75 %

| Au-delà du jour ouvré 5 | 100 %

Aux fins du présent article, par «jour ouvré 0», on entend le jour ouvré où l'établissement s'engage inconditionnellement à accepter une quantité connue de titres, à un prix convenu.

3. Les établissements informent les autorités compétentes de l'application du processus prévu au présent article.