1. Les établissements calculent les montants bruts pour défaillance soudaine pour chaque exposition longue à un instrument de créance comme suit:
JTDlongue = max{LGD Vnotionnelle + P&Llongue + Ajustementlongue; 0}
où:
JTDlonguele montant brut pour défaillance soudaine pour l'exposition longue;
Vnotionnellele montant notionnel de l’instrument d’où découle l’exposition;
P&Llongueun terme qui permet de tenir compte des bénéfices ou pertes déjà pris en compte par l’établissement en raison de changements de la juste valeur de l’instrument qui crée l’exposition longue; les bénéfices sont inscrits dans la formule avec un signe positif et les pertes sont inscrites dans la formule avec un signe négatif; et
Ajustementlonguelorsque l’instrument d’où découle l’exposition est un instrument dérivé, le montant duquel, en raison de la structure de l’instrument dérivé, la perte en cas de défaut de l’établissement serait accrue ou diminuée par rapport à la perte totale sur l’instrument sous-jacent; les augmentations sont inscrites dans la formule avec un signe positif, les diminutions sont inscrites dans la formule avec un signe négatif.
2. Les établissements calculent les montants bruts pour défaillance soudaine pour chaque exposition courte à un instrument de créance comme suit:
JTDcourte = min{LGD Vnotionnelle + P&Lcourte + Ajustementcourte; 0}
où:
JTDcourtele montant brut pour défaillance soudaine pour l'exposition courte;
Vnotionnellele montant notionnel de l’instrument d’où découle l’exposition qui est inscrit dans la formule avec un signe négatif;
P&Lcourteun terme qui permet de tenir compte des bénéfices ou pertes déjà pris en compte par l'établissement en raison de changements de la juste valeur de l'instrument qui crée l'exposition courte; les bénéfices sont inscrits dans la formule avec un signe positif, les pertes sont inscrites dans la formule avec un signe négatif; et
Ajustementcourtelorsque l’instrument d’où découle l’exposition est un instrument dérivé, le montant duquel, en raison de la structure de l’instrument dérivé, la perte en cas de défaut de l’établissement serait accrue ou diminuée par rapport à la perte totale sur l’instrument sous-jacent; les diminutions sont inscrites dans la formule avec un signe positif et les augmentations sont inscrites dans la formule avec un signe négatif.
3. Aux fins des calculs prévus aux paragraphes 1 et 2, les établissements appliquent la LGD pour les instruments de créance comme suit:
a) les expositions sur des instruments de créance non senior se voient attribuer une LGD de 100 %;
b) les expositions sur des instruments de créance senior se voient attribuer une LGD de 75 %;
c) les expositions à des obligations garanties, comme visées à l'article 129, se voient attribuer une LGD de 25 %.
4. Aux fins des calculs prévus aux paragraphes 1 et 2, les montants notionnels sont déterminés comme suit:
a) dans le cas d’une obligation, le montant notionnel est la valeur nominale de l’obligation;
b) dans le cas d’une option de vente vendue sur une obligation, le montant notionnel est la valeur notionnelle de l’option; dans le cas d’une option de rachat achetée sur une obligation, le montant notionnel est de 0.
5. Pour les expositions sur des actions, les établissements calculent les montants bruts pour défaillance soudaine comme suit:
JTDlongue = max {LGD · Vnotionnelle + P&Llongue + Ajustementlongue; 0}
JTDcourte = min {LGD · Vnotionnelle + P&Lcourte + Ajustementcourte; 0}
où:
JTDlonguele montant brut pour défaillance soudaine pour l’exposition longue;
Vnotionnellele montant notionnel de l’instrument d’où découle l’exposition; le montant notionnel est la juste valeur des capitaux propres pour les instruments de trésorerie; pour le terme JTDcourte, le montant notionnel de l’instrument entre dans la formule avec un signe négatif;
P&Llongueun terme qui permet de tenir compte des bénéfices ou pertes déjà pris en compte par l’établissement en raison de changements de la juste valeur de l’instrument qui crée l’exposition longue; les bénéfices sont inscrits dans la formule avec un signe positif et les pertes sont inscrites dans la formule avec un signe négatif;
Ajustementlonguele montant duquel, en raison de la structure de l’instrument dérivé, la perte en cas de défaut de l’établissement serait accrue ou diminuée par rapport à la perte totale sur l’instrument sous-jacent; les augmentations sont inscrites dans la formule avec un signe positif, les diminutions sont inscrites dans la formule avec un signe négatif;
JTDcourtele montant brut pour défaillance soudaine pour l’exposition courte;
P&Lcourteun terme qui permet de tenir compte des bénéfices ou pertes déjà pris en compte par l’établissement en raison de changements de la juste valeur de l’instrument qui crée l’exposition courte; les bénéfices sont inscrits dans la formule avec un signe positif, les pertes sont inscrites dans la formule avec un signe négatif; et
Ajustementcourtele montant duquel, en raison de la structure de l’instrument dérivé, la perte en cas de défaut de l’établissement serait accrue ou diminuée par rapport à la perte totale sur l’instrument sous-jacent; les diminutions sont inscrites dans la formule avec un signe positif et les augmentations sont inscrites dans la formule avec un signe négatif.
6. Les établissements attribuent une LGD de 100 % aux actions aux fins du calcul prévu au paragraphe 5.
7. Dans le cas d'expositions au risque de défaut qui proviennent d'instruments dérivés dont les paiements en cas de défaut du débiteur ne sont pas liés au montant notionnel d'un instrument précis émis par ledit débiteur ni à la LGD du débiteur ou d'un instrument émis par celui-ci, les établissements utilisent, pour estimer les montants bruts pour défaillance soudaine, des méthodes de remplacement.
8. L'ABE élabore des projets de normes techniques de réglementation pour préciser:
a) comment les établissements doivent déterminer les composantes P&Llongue, P&Lcourte, Ajustementlongue et Ajustementcourte lors du calcul des montants pour défaillance soudaine pour les différents types d’instruments en vertu du présent article;
b) quelles méthodes de remplacement les établissements doivent utiliser aux fins de l'estimation des montants bruts pour défaillance soudaine visés au paragraphe 7;
c) les montants notionnels d'instruments autres que ceux visés au paragraphe 4, points a) et b).
L'ABE soumet ces projets de normes techniques de réglementation à la Commission au plus tard le 28 juin 2021.
La Commission est habilitée à compléter le présent règlement en adoptant les normes techniques de réglementation visées au premier alinéa conformément aux articles 10 à 14 du règlement (UE) no 1093/2010.