Version consolidée au 26/06/2026 (consolidation EUR-Lex 02013R0575-20260626, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/06/2013).
TexteRèglement (UE) n° 575/2013
IntituléCalcul des exigences de fonds propres pour risque de défaut sur le portefeuille de négociation en corrélation alternatif
RattachementSous-section 3 — Exigences de fonds propres pour risque de défaut sur expositions sur titrisations incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif
Règlement (UE) n° 575/2013
TROISIÈME PARTIE — EXIGENCES DE FONDS PROPRES
TITRE IV — EXIGENCES DE FONDS PROPRES POUR RISQUE DE MARCHÉ
CHAPITRE 1 bis — Approche standard alternative
Section 5 — Exigences de fonds propres pour risque de défaut
Sous-section 3 — Exigences de fonds propres pour risque de défaut sur expositions sur titrisations incluses dans le portefeuille de négociation en corrélation alternatif
VersionConsolidée au 26/06/2026 (CELEX 02013R0575-20260626)
Référencearticle 325 untricies du règlement (UE) n° 575/2013EUR-Lex →
1. Les montants nets pour défaillance soudaine sont multipliés:
a) pour les produits non subdivisés en tranches, par les pondérations pour risque de défaut correspondant à leur qualité de crédit comme prévu à l’article 325 sexvicies, paragraphes 1 et 2;
b) pour les produits subdivisés en tranches, par les pondérations pour risque de défaut visées à l’article 325 octovicies, paragraphe 1.
2. Les montants nets pour défaillance soudaine pondérés sont attribués à des classes qui correspondent à un indice.
3. Les montants nets pour défaillance soudaine pondérés sont agrégés au sein de chaque classe selon la formule suivante:
où:
DRCbl'exigence de fonds propres pour risque de défaut pour la classe b;
iun instrument appartenant à la classe b; et
WtSACTPle ratio qui reflète un avantage pour les relations de couverture au sein d'une classe, et qui est calculé conformément à la formule WtS prévue à l'article 325 sexvicies, paragraphe 4, mais à l'aide des positions longues et des positions courtes de l'ensemble du portefeuille de négociation en corrélation alternatif, et pas seulement des positions de la classe en question.
4. Les établissements calculent les exigences de fonds propres pour risque de défaut sur le portefeuille de négociation en corrélation alternatif en utilisant la formule suivante:
où:
DRCACTPl'exigence de fonds propres pour risque de défaut sur le portefeuille de négociation en corrélation alternatif; et
DRCbl'exigence de fonds propres pour risque de défaut pour la classe b.
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