Règlement (UE) n° 575/2013 · Article

Article 334

Article en vigueur.

Version consolidée au 26/06/2026 (consolidation EUR-Lex 02013R0575-20260626, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/06/2013).

TexteRèglement (UE) n° 575/2013
IntituléPositions nettes sur des titres de créance
Rattachement
Section 2 — Titres de créance
  1. Règlement (UE) n° 575/2013
  2. TROISIÈME PARTIE — EXIGENCES DE FONDS PROPRES
  3. TITRE IV — EXIGENCES DE FONDS PROPRES POUR RISQUE DE MARCHÉ
  4. CHAPITRE 2 — Exigences de fonds propres pour risque de position
  5. Section 2 — Titres de créance
VersionConsolidée au 26/06/2026 (CELEX 02013R0575-20260626)
Référencearticle 334 du règlement (UE) n° 575/2013EUR-Lex →

Les positions nettes sont classées selon la monnaie dans laquelle elles sont libellées et l'exigence de fonds propres pour le risque général et le risque spécifique est calculée séparément dans chaque monnaie.

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