Types d'instruments dérivés
1. Contrats sur taux d'intérêt:
a) échanges de taux d'intérêt dans une même devise;
b) échanges de taux d'intérêt variables de différentes natures (échanges de base);
c) accords de taux futurs (forward rate agreements);
d) contrats à terme sur taux d'intérêt (interest-rate futures);
e) options sur taux d'intérêt;
f) autres contrats de même nature.
2. Contrats sur taux de change et contrats sur or:
a) échanges de taux d'intérêt dans des devises différentes;
b) opérations de change à terme;
c) contrats financiers à terme sur devises;
d) options sur devises;
e) autres contrats de même nature;
f) contrats sur or de même nature que les contrats de types a) à e).
3. Contrats de même nature que ceux visés au point 1) a) à e) et au point 2) a) à d) de la présente annexe concernant d'autres éléments de référence ou indices. Ceci comprend au moins tous les instruments visés aux points 4 à 7, 9 et 11 de la section C, de l'annexe I de la directive 2014/65/UE qui ne sont pas inclus au point 1 ou 2 de la présente annexe.