Version d'origine : acte du 17/07/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) n° 681/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 681/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0681)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 681/2013EUR-Lex →
À l’annexe II, partie III, de la directive 2009/48/CE, l’entrée relative au baryum figurant au point 13 est remplacé par le texte suivant:
| Élément |
mg/kg
de matière de jouet sèche, friable, poudreuse ou souple
|
mg/kg
de matière de jouet liquide ou collante
|
mg/kg
de matière grattée du jouet
| «Baryum | 1 500 | 375 | 18 750»
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