Règlement (UE) n° 681/2013 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 681/2013
RattachementRèglement (UE) n° 681/2013
Versionacte d'origine du 17/07/2013 (CELEX 32013R0681)
RéférenceConsidérant 10 du règlement (UE) n° 681/2013EUR-Lex →

(10) En multipliant 10 % de la nouvelle dose journalière acceptable par le poids de l’enfant et en divisant le résultat par la quantité de matière de jouet ingérée, on obtient les valeurs limites suivantes pour le baryum: 18 750 mg/kg pour la matière grattée, 1 500 mg/kg pour la matière sèche et 375 mg/kg pour la matière liquide.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0681. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).