Règlement (UE) n° 681/2013 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 681/2013
RattachementRèglement (UE) n° 681/2013
Versionacte d'origine du 17/07/2013 (CELEX 32013R0681)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) n° 681/2013EUR-Lex →

(6) En 2007, l’ATSDR a publié une mise à jour de son rapport sur le profil toxicologique du baryum, dans lequel une dose journalière acceptable de 0,2 mg/kg de poids corporel/jour est proposée. Cette mise à jour a été rendue publique après l’achèvement de la rédaction du rapport du RIVM. Par ailleurs, à la suite de discussions menées avec des parties prenantes, il a été considéré que le rapport de 2001 du Programme international sur la sécurité des substances chimiques (PISSC) n’était pas correctement pris en considération par le RIVM.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0681. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).