Règlement (UE) n° 723/2013 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/07/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) n° 723/2013
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) n° 723/2013
VersionVersion d'origine (CELEX 32013R0723)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) n° 723/2013EUR-Lex →

L’annexe II, partie E, du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

1) Dans la catégorie 08.2.1, «Viandes transformées non traitées thermiquement», l’entrée relative à l’additif «E 392 – extraits de romarin, excluant les saucissons secs» est remplacée par le texte suivant:

| | «E 392 | Extraits de romarin | 15 | (46) | Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs

| | E 392 | Extraits de romarin | 150 | (41) (46) | Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs»

2) Dans la catégorie 08.2.2, «Viandes transformées traitées thermiquement», l’entrée relative à l’additif «E 392 – extraits de romarin, excluant les saucissons secs» est remplacée par le texte suivant:

| | «E 392 | Extraits de romarin | 15 | (46) | Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs

| | E 392 | Extraits de romarin | 150 | (41) (46) | Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs»

3) Dans la catégorie 09.2, «Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés», l’entrée relative à l’additif E 392 est remplacée par le texte suivant:

| | «E 392 | Extraits de romarin | 15 | (46) | Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %

| | E 392 | Extraits de romarin | 150 | (41) (46) | Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0723. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).