L’annexe du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée comme suit:
1) À l’inscription relative à l’additif E 420 (i) Sorbitol, les spécifications concernant la pureté sont remplacées par le texte suivant:
«Pureté
| Teneur en eau | Pas plus de 1,5 % (méthode de Karl Fischer)
| Conductivité | Pas plus de 20 μS/cm (sur une solution à 20 % de matière sèche) à la température de 20 °C
| Sucres réducteurs | Pas plus de 0,3 % (exprimés en glucose, sur la base de la masse sèche)
| Sucres totaux | Pas plus de 1 % (exprimés en glucose, sur la base de la masse sèche)
| Nickel | Pas plus de 2 mg/kg (exprimé sur la base de la masse sèche)
| Arsenic | Pas plus de 3 mg/kg (exprimé sur la base de la masse sèche)
| Plomb | Pas plus de 1 mg/kg (exprimé sur la base de la masse sèche)»
2) À l’inscription relative à l’additif E 420 (ii) Sirop de sorbitol, les spécifications concernant la pureté sont remplacées par le texte suivant:
«Pureté
| Teneur en eau | Pas plus de 31 % (méthode de Karl Fischer)
| Conductivité | Pas plus de 10 μS/cm (sur le produit en tant que tel) à la température de 20 °C
| Sucres réducteurs | Pas plus de 0,3 % (exprimés en glucose, sur la base de la masse sèche)
| Nickel | Pas plus de 2 mg/kg (exprimé sur la base de la masse sèche)
| Arsenic | Pas plus de 3 mg/kg (exprimé sur la base de la masse sèche)
| Plomb | Pas plus de 1 mg/kg (exprimé sur la base de la masse sèche)»
3) L’inscription relative à l’additif alimentaire E 421 (i) Mannitol est modifiée comme suit:
a) l’intitulé est remplacé par le texte suivant:
«E 421 (i) MANNITOL FABRIQUÉ PAR HYDROGÉNATION»
b) la définition est remplacée par le texte suivant:
| «Définition |
Fabriqué par hydrogénation catalytique de solutions d’hydrates de carbone contenant du glucose et/ou du fructose.
La teneur minimale du produit en mannitol est de 96 %. La fraction du produit qui n’est pas du mannitol est principalement composée de sorbitol (2 % au plus), de maltitol (2 % au plus) et d’isomalt [1,1 GPM (1-O-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol déshydraté): 2 % au plus et 1,6 GPS (6-O-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol): 2 % au plus]. Les impuretés non spécifiées ne peuvent représenter plus de 0,1 % chacune.»
c) les spécifications concernant la pureté sont remplacées par le texte suivant:
«Pureté
| Teneur en eau | Pas plus de 0,5 % (méthode de Karl Fischer)
| Conductivité | Pas plus de 20 μS/cm (sur une solution à 20 % de matière sèche) à la température de 20 °C
| Sucres réducteurs | Pas plus de 0,3 % (exprimés en glucose)
| Sucres totaux | Pas plus de 1 % (exprimés en glucose)
| Nickel | Pas plus de 2 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 1 mg/kg»
4) À l’inscription relative à l’additif E 421 (ii) Manitol fabriqué par fermentation, les spécifications concernant la pureté sont remplacées par le texte suivant:
«Pureté
| Arabitol | Pas plus de 0,3 %
| Teneur en eau | Pas plus de 0,5 % (méthode de Karl Fischer)
| Conductivité | Pas plus de 20 μS/cm (sur une solution à 20 % de matière sèche) à la température de 20 °C
| Sucres réducteurs | Pas plus de 0,3 % (exprimés en glucose)
| Sucres totaux | Pas plus de 1 % (exprimés en glucose)
| Plomb | Pas plus de 1 mg/kg»
5) L’inscription relative à l’additif alimentaire E 953 Isomalt est modifiée comme suit:
a) la spécification concernant la description est remplacée par le texte suivant:
| «Description | Masse cristalline blanche, légèrement hygroscopique, inodore ou solution aqueuse d’une concentration minimale de 60 %»
b) les spécifications concernant la pureté sont remplacées par le texte suivant:
«Pureté
| Teneur en eau | Pas plus de 7 % pour un produit solide (méthode de Karl Fischer)
| Conductivité | Pas plus de 20 μS/cm (sur une solution à 20 % de matière sèche) à la température de 20 °C
| D-Mannitol | Pas plus de 3 %
| D-Sorbitol | Pas plus de 6 %
| Sucres réducteurs | Pas plus de 0,3 % (exprimés en glucose, sur la base de la masse sèche)
| Nickel | Pas plus de 2 mg/kg (exprimé sur la base de la masse sèche)
| Arsenic | Pas plus de 3 mg/kg (exprimé sur la base de la masse sèche)
| Plomb | Pas plus de 1 mg/kg (exprimé sur la base de la masse sèche)»
6) À l’inscription relative à l’additif E 965 (i) Maltitol, les spécifications concernant la pureté sont remplacées par le texte suivant:
«Pureté
| Aspect en solution aqueuse | La solution est limpide et incolore.
| Teneur en eau | Pas plus de 1 % (méthode de Karl Fischer)
| Conductivité | Pas plus de 20 μS/cm (sur une solution à 20 % de matière sèche) à la température de 20 °C
| Sucres réducteurs | Pas plus de 0,1 % (exprimés en glucose sur une base anhydre)
| Nickel | Pas plus de 2 mg/kg (exprimé sur une base anhydre)
| Arsenic | Pas plus de 3 mg/kg (exprimé sur une base anhydre)
| Plomb | Pas plus de 1 mg/kg (exprimé sur une base anhydre)»
7) À l’inscription relative à l’additif E 965 (ii) Sirop de maltitol, les spécifications concernant la pureté sont remplacées par le texte suivant:
«Pureté
| Aspect en solution aqueuse | La solution est limpide et incolore.
| Teneur en eau | Pas plus de 31 % (méthode de Karl Fischer)
| Conductivité | Pas plus de 10 μS/cm (sur le produit en tant que tel) à la température de 20 °C
| Sucres réducteurs | Pas plus de 0,3 % (exprimés en glucose sur une base anhydre)
| Nickel | Pas plus de 2 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 1 mg/kg»
8) À l’inscription relative à l’additif E 967 Xylitol, les spécifications concernant la pureté sont remplacées par le texte suivant:
«Pureté
| Teneur en eau | Pas plus de 1 % (méthode de Karl Fischer)
| Conductivité | Pas plus de 20 μS/cm (sur une solution à 20 % de matière sèche) à la température de 20 °C
| Sucres réducteurs | Pas plus de 0,2 % (exprimés en glucose, sur la base de la masse sèche)
| Autres polyalcools | Pas plus de 1 % (exprimés sur la base de la masse sèche)
| Nickel | Pas plus de 2 mg/kg (exprimé sur la base de la masse sèche)
| Arsenic | Pas plus de 3 mg/kg (exprimé sur la base de la masse sèche)
| Plomb | Pas plus de 1 mg/kg (exprimé sur la base de la masse sèche)»
9) À l’inscription relative à l’additif E 968 Érythritol, les spécifications concernant la pureté sont remplacées par le texte suivant:
«Pureté
| Perte à la dessiccation | Pas plus de 0,2 % (70 °C, six heures, dans un dessiccateur sous vide)
| Conductivité | Pas plus de 20 μS/cm (sur une solution à 20 % de matière sèche) à la température de 20 °C
| Substances réductrices | Pas plus de 0,3 % (exprimées en D-glucose)
| Ribitol et glycérol | Pas plus de 0,1 %
| Plomb | Pas plus de 0,5 mg/kg»