Règlement (UE) n° 750/2013 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/07/2013) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) n° 750/2013
RattachementRèglement (UE) n° 750/2013
Versionacte d'origine du 29/07/2013 (CELEX 32013R0750)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) n° 750/2013EUR-Lex →

(8) Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe II de la convention: Pteropus brunneus, Caracara lutosa, Sceloglaux albifacies, Rheobatrachus silus, Rheobatrachus vitellinus, Tillandsia kautskyi, Tillandsia sprengeliana, Tillandsia sucrei, Dudleya stolonifera et Dudleya traskiae.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32013R0750. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).