Textes › Annexe I Règlement (UE) n° 800/2013 · Article
Article en vigueur .
Version d'origine : acte du 14/08/2013, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02013R0800-20130824 du 24/08/2013, la plus récente en français).
Texte Règlement (UE) n° 800/2013
Intitulé ANNEXE I
Rattachement Règlement (UE) n° 800/2013
Version Version d'origine (CELEX 02013R0800-20130824)
Référence Annexe I du règlement (UE) n° 800/2013copier EUR-Lex → «Appendice V
Liste des agréments spécifiques
Exploitation non commerciale
(soumise aux conditions définies dans l’agrément et reproduite dans le manuel d’exploitation ou le manuel du pilote)
| Autorité de délivrance:
|
Liste des agréments spécifiques #:
Nom de l’exploitant:
Date:
Signature:
| Modèle d’aéronef et marques d’immatriculation:
|
Types d’exploitations spécialisées (SPO), le cas échéant:
…
| Agréments spécifiques: | Spécifications | Remarques
| | |
| … | |
| … | |
| … | |
| … | |
Formulaire 140 de l’EASA, 1re édition.»
Aller plus loin Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02013R0800-20130824 . Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex ).